Mention légale

Propriétaire du site
Mairie d'Andilly les Marais
30 rue de la Paix - 17230 ANDILLY
Tél. 05 46 01 40 17
Site : mairie@andillylesmarais.fr

Conception & réalisation :
Agence IO WEB
25 route d'arceau 17310 Saint pierre d'Oléron – FRANCE
Tel : 06 20 24 17 73
Mail : contact@agence-io-web.fr
Site : www.agence-io-web.fr

Hébergement :
La gestion, la maintenance et le suivi de l’hébergement sont réalisés par la société OVH
Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site : www.ovh.com

Crédits photos :
Service communication de la ville d'Andilly les Marais

Droits d’auteurs :
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site sans l’autorisation écrite préalable de la mairie d'Andilly les Marais.
Législation française relative au droit d’accès au fichier informatisé :
Conformément à la loi « Informatique et Liberté » N• 78-17 du 6 janvier 1978 , vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux données vous concernant. Tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s’adressant à : Mairie d'Andilly les Marais, 30 rue de la Paix, 17230 ANDILLY, et les faire rectifier le cas échéant..

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